Gérard Sauty


De: Gérard Sauty
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
3° Au titre du 4° du même article
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Gérard Sauty
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
3° Au titre du 4° du même article
Représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Sauty (Gérard)
(CFTC)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère de l'emploi et de la solidarité et présidée par la ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Juin 199926/06/1999
De: Sauty (Gérard)
Objet:
membres du comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales
représentants des salariés
4o
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Sauty (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
membres titulaires
Groupe:
nomination
21 Mars 199621/03/1996
De: Sauty (Gérard)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère du travail et des affaires sociales et présidée par le ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Sauty (Gérard)
Objet:
membres du comité sur les politiques communautaires dans le domaine du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants des salariés
4o
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Sauty (Gérard)
membre du bureau confédéral C.F.T.C
Objet:
à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail
sur proposition des intéressées
2o
représentants des organisations de travailleurs
Groupe:
nomination
31 Décembre 199131/12/1991
De: Sauty (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Remplace:M. Deleu (Alain)
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Sauty (Gérard)
Objet:
membre titulaire de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Remplace:M. Deleu (Alain)
Groupe:
nomination
21 Mars 199021/03/1990
De: Sauty (Gérard)
membre du bureau confédéral de la C.F.T.C
Objet:
à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail
représentants d'organisations de travailleurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Février 199007/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.